Sauf si vous acceptez de le faire, il n`y a aucune obligation de payer une compensation pour déménager. Cependant, ces types d`incitations pourraient être critiques lorsqu`il s`agit de convaincre le personnel de déménager. Vous aurez besoin de peser les coûts de la perte de précieux membres du personnel avec les compétences clés et l`expérience et le coût de l`embauche de nouveaux membres du personnel pour les remplacer. Les clauses de flexibilité, telles qu`une clause de mobilité, fonctionnent selon deux principes: les clauses de mobilité, et l`absence de celles-ci, sont systématiquement examinées par les tribunaux de l`emploi dans le cadre de la décision des réclamations introduites en vertu de la législation sur les licenciements abusifs et les indemnités de licenciement . La question clé à trancher est de savoir s`il est raisonnable pour un employeur de se fonder sur une telle clause, ou inversement, s`il est raisonnable pour un employé de refuser l`emploi alternatif offert. Si le contrat d`un employé ne contient pas de clause de mobilité et qu`il n`accepte pas le déménagement proposé, l`employeur devra examiner s`il doit rejeter l`employé et offrir un nouvel engagement dans un nouveau lieu. Toute tentative d`imposer unilatéralement un changement de termes et de conditions peut être une violation du contrat par l`employeur, permettant à l`employé de démissionner et de réclamer un congédiement injuste constructif. Si l`employeur ne peut pas démontrer qu`il existe une situation de licenciement ou qu`il existe d`autres raisons substantielles de licenciement, il est probable qu`un tel licenciement ou imposition serait considéré comme injuste. Les employeurs voudront généralement conserver le plus de souplesse possible dans le contrat de travail. Les clauses de mobilité peuvent être invoquées par un employeur pour déménager les employés pour un certain nombre de raisons, notamment:-le Tribunal de l`emploi (ET) a statué que les licenciements étaient inéquitables et qu`ils étaient en raison d`une redondance.

Kellogg a interjeté appel devant le EAT, qui a confirmé la décision de l`ET selon laquelle les licenciements étaient inéquitables, mais a estimé que les employés avaient été injustement congédiés en raison d`une faute, par opposition à une redondance. C`est parce que Kellogg avait choisi de s`appuyer sur la clause de mobilité et n`a pas poursuivi une route de redondance. Pour qu`un tel licenciement soit équitable, le EAT a considéré que: les employeurs devraient s`engager avec des employés lorsqu`un changement important est nécessaire même lorsque le contrat de travail contient une clause de mobilité. Le fait de ne pas le faire peut laisser l`employeur ouvert à une demande de licenciement avec succès ou à une demande de licenciement implicite si l`employé démissionne. M. Fitton et M. Ewer ont été employés par Kellogg Brown & root (UK) Ltd (Kellogg) et ont travaillé sur son site à Greenford, dans le Middlesex. Kellogg a décidé de fermer ce site et a chargé M. Fitton et m.

Ewer de transférer sur son site à Leatherhead, dans le Surrey, conformément à la clause de mobilité dans leurs contrats de travail. M. Fitton et M. Ewer ont refusé de le faire au motif qu`un tel changement d`emplacement augmenterait sensiblement leur temps de trajet de 20 à 30 heures par semaine. Bien que le EAT ait accepté que Kellogg Brown ait rejeté le personnel en raison de sa prétendue conduite (de sorte qu`aucun versement légal de licenciement n`était dû), le licenciement était injuste parce que l`employeur ne pouvait pas invoquer la clause de mobilité. Le EAT a déclaré que la clause de mobilité était excessivement large et insuffisamment claire; que la demande de relocalisation était déraisonnable en raison de l`impact sur les deux membres du personnel; et que le refus de déménager n`était pas déraisonnable compte tenu de la situation personnelle des employés. Un contrat de travail (ou un énoncé écrit des détails) doit inclure le lieu de l`œuvre. Une clause de mobilité est un terme contractuel qui permet à l`employeur de modifier le lieu de travail d`un salarié de façon temporaire ou continue.